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Divers

Classification par ordre chronologique inversé
Dernière mise à jour: 12 mai 2014


Déclaration obligatoire en cas de disparition, vol, perte ou événement grave

Réf. CERN/DG-RH/17306 (27 avril 2014), publié dans le Bulletin n°20-21/2014 du 12 mai 2014


Ordonnance sur l'engagement de domestiques privés en Suisse

Réf. CERN/DG-RH/17038 (juillet 2011)


Guide pratique de la médiation civile

Réf. CERN/DSU-RH/13570 (novembre 2006)


Recommandations de la Police genevoise

Réf. CERN/DSU-RH/13533 (octobre 2006)


Droit de vote dans les cantons de Genève et Vaud et d'éligibilité dans le canton de Vaud

Réf. CERN/DSU-RH/13395 (août 2006, mis à jour le 15 mars 2016), publié dans le Bulletin n°35/2006.


Mesures de sécurité

Réf. CERN/DSU-DO/RH/10660 (octobre 2001) publié dans le Bulletin CERN n° 45/2001.


Utilisation de la zone pique-nique

Réf. CERN/DSU-DO/RH/10568 (août 2001); publié dans le Bulletin CERN n° 35/2001.