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Véhicules

Classification par ordre chronologique inversé
Dernière mise à jour: 25 septembre 2014


Parkings de Genève Aéroport: facilités accordées aux personnes bénéficiant du statut diplomatique

Réf. CERN/DG-RH/17564 (25 septembre 2014).


Permis de conduire étrangers en Suisse

Réf. CERN/DG-RH/14853 (25 mars 2009) publié dans les Bulletins CERN n°15-16-17/2009.


Permis de conduire étrangers en France

Réf. CERN/DSU-RH/14756 (décembre 2008) publié dans les Bulletins CERN n°51-02-03/2009, mis à jour le 8 septembre 2014.


Véhicules abandonnés

Réf. CERN/DSU-RH/12160 (Septembre 2004),
publié dans le Bulletin n°38-39/2004


Véhicules immatriculés en séries françaises «431 K ...» et «431 CD ...»

Réf. CERN/DSU-DO/RH/10922 (avril 2002); publié dans les Bulletins CERN n° 18/2002. Mis à jour le 30 août 2010.


Conduite de véhicules sous engagement douanier immatriculés en plaques suisses normales

Réf. CERN/DSU-DO/RH/10446 (juin 2001) publié dans le Bulletin CERN n° 25/2001.


Privilèges douaniers concernant les véhicules des membres du personnel résidant en Suisse

Réf. CERN/DSU-DO/RH/10275 (février 2001) publié dans le Bulletin CERN n° 10/2001.


Véhicules immatriculés en Suisse

Réf. CERN/DSU-DO/RH/9885 (juillet 2000)publié dans le Bulletin CERN n° 32/2000;
partiellement modifié par le document CERN/DSU-DO/RH/10275 ci-dessus.