Véhicules
Véhicules immatriculés en séries spéciales françaises "431 K ..." et "431 CD ..."
CERN/DSU-DO/RH/10922 - 23 avril 2002 (dernière mise à jour : 26 février 2024)
Initialement publié dans le Bulletin 18/2002, sous la rubrique Communications officielles (https://cds.cern.ch/record/45711?ln=fr)
Initialement publié dans le Bulletin 18/2002, sous la rubrique Communications officielles (https://cds.cern.ch/record/45711?ln=fr)
Permis de conduire étrangers en France
CERN/IR-REL-RH/20121
Publié dans le Bulletin 30-31/2020 du 14 juillet 2020 (remplace CERN/IR-REL-RH/20044)
Publié dans le Bulletin 30-31/2020 du 14 juillet 2020 (remplace CERN/IR-REL-RH/20044)
Permis de conduire étrangers en Suisse
Réf. CERN/DG-RH/14853 (25 mars 2009) publié dans les Bulletins CERN n°15-16-17/2009, mis à jour le 6 mars 2020
Conduite d’un véhicule CERN dans l’Union européenne : rappel de la réglementation douanière
CERN/IR-REL-RH/18810 - Publié dans les Communications officielles du CERN le 15 juin 2017
Véhicules immatriculés en Suisse
CERN/DSU-DO/RH/9885 - 27 juillet 2000
Privilèges douaniers concernant les véhicules des membres du personnel résidant en Suisse
CERN/DSU-DO/RH/10275 21 février 2001
Conduite de véhicules sous engagement douanier immatriculés en plaques suisses normales
CERN/DSU-DO/RH/10446 - 11 juin 2001
Vehicules abandonnés
CERN/DSU-RH/12160 - 7 septembre 2004
Parkings de Genève Aéroport : facilités accordées aux personnes bénéficiant du statut diplomatique
Réf. CERN/DG-RH/17564 (25 septembre 2014, mis à jour le 29 juin 2018)