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Visas, séjour

Classification par ordre chronologique inversé
Dernière mise à jour: 13 juin 2017


Procédure d'obtention de visas suisses et français - Droit de signature

Réf. CERN/IR-REL-RH/18804 (12 juin 2017)
Publié dans les Communications officielles du CERN le 12 juin 2017


Documents de légitimation délivrés par le Ministère français des Affaires étrangères - Legitimation documents issued by the French Ministry of Foreign Affairs

Réf. CERN/DG-RH/18014 (5 août 2015);
publié dans les Bulletins CERN n° 37-38 et 39-40/2015.
(annule et remplace le document CERN/DSU-RH/13173/Rév. 2 du 18 juin 2007).


Séjour en Suisse des partenaires des membres du personnel

Réf. CERN/IR-REL-RH/18323 (10 mai 2016)
publié dans le Bulletin CERN n°20-21/2016


Visas d'entrée et de séjour dans les Etats hôtes

Réf. CERN/DG-RH/15592 (14 septembre 2010)
publié dans le Bulletin CERN n°38-39/2010


Changement de domicile en Suisse et «Attestation de départ» suisse

Réf. CERN/DSU-DO/RH/9162/Rév. 4 (mise à jour du 23 mai 2016)
publié à l'origine dans le Bulletin CERN n° 20-21/2009.


Remplacement des Attestations de Fonctions suisses

Réf. CERN/DG-RH/14852 (25 mars 2009)
publié dans les Bulletins CERN n° 15, 16 et 17/2009.


Mémorandum concernant les scientifiques munis d'une "Convention d'Accueil": conditions de travail sur la partie française du domaine du CERN et de séjour en France

Réf. CERN/DSU-DO/RH/9988 (12 septembre 2000);
partiellement modifié par le document CERN/DG-RH/17363 ci-dessus.


Perte ou vol de documents délivrés par les Etats hôtes

Réf. CERN/DSU-DO/RH/9198 (septembre 1999, dernière mise à jour le 5 mars 2015);
initialement publié dans le Bulletin n°38/1999.


Documents nécessaires pour franchir la frontière française et se déplacer sur le territoire français

Réf. CERN/DSU-DO/RH/8705 (décembre 1998); publié dans le Bulletin CERN n° 3/1999.


Emploi en Suisse pour les conjoints et enfants des fonctionnaires du CERN

Mars 1996; publié dans le Bulletin CERN n° 11/1996, mis à jour le 31 mars 2014.